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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERFOODS à associé unique
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CBMI
Marque expirée - Marque en non vigueur

CBMI
MASTERFOODS société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98749654
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2018

Présentation de la marque CBMI

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERFOODS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CBMI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERFOODS à associé unique domicilié(e) Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2385625) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2385625) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBMI est expirée depuis le 15 septembre 2018.

MASTERFOODS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : FBMI


MASTERFOODS société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard des Chenats,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2385625) - 45550 - France - SIREN 432236768


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2385625) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385625 - Publication au BOPI 2008-09-26

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et grains (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.