Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO-CINQ
SARL MASTERCOM

Numéro de dépôt :
97675223
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque ZERO-CINQ

Déposée le 23 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO-CINQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 grande rue, 91840 Soisy sur Ecole - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM - France.

La marque ZERO-CINQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO-CINQ est expirée depuis le 23 avril 2007.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM


SARL MASTERCOM - 31 grande rue, 91840 Soisy sur Ecole - France - SIREN 381817246


MASTERCOM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie, papeterie, tables en papier ou en carton pour la correspondance du taux d'alcool dans le sang; réglettes en papier ou en carton pour la correspondance du taux d'alcool dans le sang. Edition et publication de produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.