Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM
/
VINS & MILLÉSIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS & MILLÉSIMES
SARL MASTERCOM

Numéro de dépôt :
98743907
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque VINS & MILLÉSIMES

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS & MILLÉSIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE, 91840 Soisy sur Ecole - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM - France.

La marque VINS & MILLÉSIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS & MILLÉSIMES est expirée depuis le 24 juillet 2008.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM


SARL MASTERCOM - 31 GRANDE RUE, 91840 Soisy sur Ecole - France - SIREN 381817246


MASTERCOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; papeterie ; tables en papier ou en carton, réglettes en papier ou en carton permettant de déterminer la qualité des vins ainsi que de leur période de conservation.