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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM
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TOXICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOXICA
MASTERCOM, SARL

Numéro de dépôt :
4070291
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
TOXICA de MASTERCOM

Présentation de la marque TOXICA

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOXICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM, M. Thierry MAILLARD domicilié(e) 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France.

La marque TOXICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXICA est expirée depuis le 20 février 2024.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM


MASTERCOM, SARL - 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France - SIREN 381817246


MASTERCOM, M. Thierry MAILLARD - 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'imprimerie ; Papier et carton (brut, mi ouvré) ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie.Réglettes en papier ou en carton avec curseur concernant les modes d'administration, les effets et les dangers des différentes drogues ;

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ;

Edition et publication de produits de l'imprimerie.