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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM
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TOXICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOXICA
SARL MASTERCOM

Numéro de dépôt :
3082315
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2011

Présentation de la marque TOXICA

Déposée le 31 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOXICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 Grande Rue, 91840 Soisy sur Ecole - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM - France.

La marque TOXICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXICA est expirée depuis le 31 janvier 2011.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , DEPLICARD , M MASTERCOM , ABATABA


SARL MASTERCOM - 31 Grande Rue, 91840 Soisy sur Ecole - France - SIREN 381817246


MASTERCOM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie). Produits de l'imprimerie, papeterie. Tables en papier ou en carton, réglettes en papier ou en carton concernant les modes d'administration, les effets, les dangers des différentes drogues. Edition et publication de produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.