Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP IT
SARL MASTERCOM

Numéro de dépôt :
3262268
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
STOP IT de MASTERCOM

Présentation de la marque STOP IT

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM domicilié(e) 31 Grande Rue,91840 Soisy sur Ecole - 91840 - France.

La marque STOP IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP IT est expirée depuis le 3 décembre 2013.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM


SARL MASTERCOM - 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France - SIREN 381817246


MASTERCOM - 31 Grande Rue,91840 Soisy sur Ecole - 91840 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 24 mars 2005 - renonciation partielle n°409579 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 22 juin 2005 - renonciation partielle n°414018 - Publication au BOPI 2005-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie. Produits de l'imprimerie, papeterie. Tables en papier ou en carton, réglettes en papier ou en carton concernant les distances de freinage pour les automobiles et poids lourds selon leur vitesse, la distance parcourue pendant le temps de réaction et la correspondance de l'impact par rapport à une chute d'un immeuble. Edition et publication des produits de l'imprimerie. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.