Marque expirée - Marque en non vigueur

SECU +
SARL MASTERCOM

Numéro de dépôt :
3538493
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
SECU + de MASTERCOM

Présentation de la marque SECU +

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECU + »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECU + est expirée depuis le 19 novembre 2017.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM


SARL MASTERCOM - 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France - SIREN 381817246


MASTERCOM - 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Papier et carton (brut, mi ouvré) ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie. Réglettes en papier ou en carton avec curseur, réglettes en papier concernant les rembourssements de la sécurité sociale et des mutuelles sur les differents types de consultation chez les médecins.

Publicité, distribution de prospectus, d'echantillons.

Edition et publication des produits de l'imprimerie.