Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSCIENCE CARBONE
SARL MASTERCOM

Numéro de dépôt :
3588539
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
CONSCIENCE CARBONE de MASTERCOM

Présentation de la marque CONSCIENCE CARBONE

Déposée le 15 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSCIENCE CARBONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSCIENCE CARBONE est expirée depuis le 15 juillet 2018.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Code-route , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM


SARL MASTERCOM - 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France - SIREN 381817246


MASTERCOM - 31 GRANDE RUE,91840 SOISY SUR ECOLE - 91840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Papier et carton (brut, mi ouvré) ou pour l'imprimerie ou pour la papeterie. Réglettes en papier ou en carton avec curseur. Reglettes en papier mettant en valeur les équivalences carbone des produits consommés en général.

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.

Edition et publication des produits de l'imprimerie.