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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM
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Code-route
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code-route
MASTERCOM, SARL

Numéro de dépôt :
4070278
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
Code-route de MASTERCOM

Présentation de la marque Code-route

Déposée le 20 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Code-route » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTERCOM domicilié(e) 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERCOM, M. MAILLARD THIERRY domicilié(e) 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France.

La marque Code-route a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code-route est expirée depuis le 20 février 2024.

MASTERCOM a également déposé les autres marques suivantes : éco-logis , BB Master , CONVERXION , Gaf la route , ACCIDOM , GOAL MASTER , TOXICA , DEPLICARD , M MASTERCOM , ABATABA


MASTERCOM, SARL - 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France - SIREN 381817246


MASTERCOM, M. MAILLARD THIERRY - 31 GRANDE RUE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Papier et carton (brut, mi ouvré) ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie. Papeterie.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.