Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MasterCard International Incorporated, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
3116221
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
Marque figurative, sonore de MasterCard International Incorporated

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 2001 par la société MasterCard International Incorporated auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société MasterCard International Incorporated domicilié(e) 2000 Purchase Street - NEW YORK 10577-2509 - Purchase - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116221.

C'est une marque figurative, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2021.

MasterCard International Incorporated a également déposé les autres marques suivantes : CA N'A PAS DE PRIX , MASTERCARD SMART DATA , GOLD MASTERCARD ASSURANCES , MASTERCARD BUSINESSCARD AVANTAGES , MASTERCARD BUSINESSCARD VOYAGE , MASTERCARD , MASTERCARD , (Marque figurative) , MASTER CHARGE , MASTERCARD INTEGRATED


MasterCard International Incorporated, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 2000 Purchase Street - NEW YORK 10577-2509 - Purchase - États-Unis


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476554 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25

Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris cartes ; cartes à mémoire ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques encodées ; cartes à puce ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; puces électroniques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique, à savoir ordinateurs, calculateurs, machines à calculer, terminaux d'ordinateurs ; matériel informatique (ordinateurs, calculateurs, machines à calculer, terminaux d'ordinateurs) et logiciels, tous pour faciliter les opérations de paiement par moyens électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs de disques, disquettes et cartouches ; lecteurs optiques ; appareils de saisie de données ; mémoires pour ordinateurs et microprocesseurs ; réseaux (matériel) télématiques ; appareils de messagerie vocale ; visiophones ; consoles télématiques ; appareils de vidéo-surveillance ; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, y compris cartes de crédit, de débit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'accès, de circulation, d'identification et de localisation de personnes, cartes bancaires, cartes de paiement préchargées, cartes prépayées ; porte-monnaie électroniques ; appareils de lecture des cartes et porte-monnaie précités ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques et cartes à puce ; programmes d'ordinateurs et logiciels comprenant un module numérique ou électronique pour mémorisation d'informations ou données personnelles ou relatives à des cartes de paiement ainsi que de la monnaie ou des montants électroniques dans un ordinateur individuel ou une base de données centralisée ; logiciels d'encryptage ; clés d'encryptage ; certificats et documents numériques ; signatures numériques ; logiciels à l'usage de particuliers ainsi que d'établissements bancaires et financiers pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données, notamment des informations ou données confidentielles concernant les clients ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour communication et interaction entre des cartes à puce et des terminaux et lecteurs ; matériel de télécommunications ; terminaux d'opérations au point de vente ; terminaux de paiement par carte ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour émettre, transmettre, afficher et mémoriser des informations ou données d'identification et/ou financières et/ou relatives aux opérations et transactions, à usage notamment pour des services financiers ainsi que dans les secteurs de la banque et des télécommunications ; dispositifs d'identification à radiofréquence ; appareils électroniques de vérification de l'authenticité de cartes bancaires, de cartes prépayées, de cartes de crédit, de débit, de paiement, de porte-monnaie électroniques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; prospectus ; brochures ; plaquettes ; dépliants ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; publications électroniques ; livres ; manuels ; guides ; calendriers ; affiches ; produits de l'imprimerie et publications imprimées ou électroniques se rapportant tous au domaine bancaire ou financier ; articles pour reliures ; reliures ; photographies ; papeterie ; instruments pour écrire ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (autres que les meubles) ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; feuilles, films, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et chemises, tous pour conditionnement, pour plastification de documents, pour emballage, pour empaquetage et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, y compris cartes de crédit et cartes de débit. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; recherche de marché ; étude de marché ; information statistique (affaires) ; préparation de relevés de comptes ; tenue de livres ; recherches pour affaires ; relations publiques ; publication de textes publicitaires ; émission de prospectus et dépliants publicitaires. Services financiers ; services bancaires et de crédit ; services de cartes bancaires, de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de paiement, de cartes de paiement préchargées d'un montant d'argent derminé et éventuellement rechargeables ; services d'émission des cartes précitées ; services de paiement à distance ; services de porte-monnaie électroniques ; services de virement et de transfert électroniques de fonds et de devises ; services de paiements électroniques ; services de versement d'espèces ; services financiers d'autorisation et de règlement d'opérations et transactions ; services d'assurances liées à des cartes bancaires, à des cartes de crédit, de débit, de paiement ; services de débit et de crédit au moyen de dispositifs d'identification à radiofréquence ; services d'assurances liées aux voyages ; services de vérification de chèques ; services d'émission, de remboursement et d'encaissement, tous en rapport avec des chèques de voyage et bons de voyage ; services de paiement via des dispositifs sans fil ; services de portefeuilles électroniques ; services de paiement de factures disponibles sur des sites web ; services de banque en ligne ; services d'informations financières en ligne ; services financiers fournis par téléphone et au moyen de réseaux informatiques et/ou de télécommunications, y compris Internet et les réseaux intranet ; informations et conseils relatifs à tous les services précités. Services de télécommunications ; services de télécommunications sur Internet ; services de transmission de données ; transmission d'informations en ligne ; transmission d'informations concernant le matériel informatique et les logiciels fournies en ligne à partir de réseaux informatiques et/ou de télécommunication ou d'Internet ; transmission électronique de données sur un réseau mondial de traitement de données à distance, y compris Internet ; services de transmission, fourniture ou affichage d'informations ou données à partir d'une banque de données informatique ou via Internet ; transmission d'informations ou données par traitement électronique d'images par liaison téléphonique ; messagerie électronique ; services de courrier électronique ; services de transmission et réception de messages ; services de diffusion, à savoir : services de diffusion (transmission) de sons, d'images, de données, de signaux, de textes et/ou de messages, services de diffusion radiophonique, services de diffusion télévisée, services de diffusion télématique, services de diffusion hertzienne, services de diffusion par câble, services de diffusion par satellite, services de diffusion par réseaux de télécommunications et/ou informatiques, services de diffusion par le réseau Internet, services de diffusion par réseaux intranet ; services de cartes de crédit, de débit, ou de paiement préchargées, permettant aux titulaires de telles cartes d'avoir accès à des services de télécommunications, notamment téléphoniques, de télécopie et/ou télématiques. Education ; enseignement ; instruction ; formation ; divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne ; exploitation de publications électroniques sur des sites web ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications à partir de réseaux informatiques et/ou de télécommunications ou d'Internet, pouvant être parcourues ; informations concernant des services éducatifs et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, séminaires, symposiums, cours de formation, cours magistraux ; organisation de salons et expositions à buts culturels, éducatifs, de formation et/ou de divertissement. Services de consultation technique en matière d'ordinateur et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance et de consultation techniques en matière de gestion de systèmes informatiques, de bases de données et d'applications ; conception graphique pour la compilation des pages web sur Internet ; informations techniques concernant le matériel informatique et les logiciels fournies en ligne à partir de réseaux informatiques et/ou de télécommunications ou d'Internet ; création et entretien de sites web ; création et entretien de pages web pour des tiers ; création et entretien de sites web marchands pour des tiers ; gestion de centres serveurs de bases de données ; hébergement de sites web de tiers ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services juridiques ; gestion de lieux de réunion d'assemblées générales ou de conseils d'administration ; gestion de lieux d'expositions ; services d'imprimerie ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à un réseau informatique sécurisé pour le transfert et la diffusion d'une gamme d'informations dans le domaine des services financiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.