(Marque figurative) MasterCard International Incorporated, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 avril 2001 par la société MasterCard International Incorporated auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la société MasterCard International Incorporated domicilié(e) 2000 Purchase Street - NEW YORK 10577-2509 - Purchase - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094883.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2021.
MasterCard International Incorporated a également déposé les autres marques suivantes : CA N'A PAS DE PRIX , MASTERCARD SMART DATA , GOLD MASTERCARD ASSURANCES , MASTERCARD BUSINESSCARD AVANTAGES , MASTERCARD BUSINESSCARD VOYAGE , MASTERCARD , MASTERCARD , (Marque figurative) , MASTER CHARGE , MASTERCARD INTEGRATED
MasterCard International Incorporated, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 2000 Purchase Street - NEW YORK 10577-2509 - Purchase - États-Unis
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465130 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, notamment cartes, cartes à mémoires ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; puces électroniques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; terminaux de paiement par carte ; équipements pour le traitement de l'information ; matériel informatique, à savoir ordinateurs, calculateurs, machines à calculer, terminaux d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques et cartes à puce ; lecteurs de disques, disquettes et cartouches ; lecteurs optiques ; appareils de saisie de données ; mémoires pour ordinateurs et microprocesseurs ; réseaux (matériel) télématiques ; appareils de messagerie vocale ; visiophones ; consoles télématiques ; appareils de vidéo-suveillance ; cartes à puce ; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'accès, de circulation, d'identification et de localisation de personnes ; appareils de lecture des cartes précitées ; logiciels d'encryptage ; clés d'encryptage ; signatures numériques ; logiciels à l'usage de particuliers pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de cartes à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs ; matériel de télécommunications ; terminaux d'opérations au point de vente ; programmes d'ordinateurs pour émettre, afficher et mémoriser des informations ou données d'identification et/ou financières et/ou relatives aux opérations et transactions, à usage notamment pour des services financiers ainsi que dans les secteurs de la banque et des télécommunications ; appareils électroniques de vérification de l'authenticité de cartes bancaires, de cartes de crédit, de débit, de paiement, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Papier et carton bruts ; papier et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, périodiques, publications, publications périodiques, guides, manuels, bulletins ; autocollants ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, effacer et corriger ; instruments et fournitures pour écrire ; articles de bureau (autres que les meubles) ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; feuilles, films, pellicules, cartes, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour conditionnement, identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; étiquettes en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; distribution de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution de bons promotionnels et/ou publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; organisation de programmes de fidélisation de clients par sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et événements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion ; consultation professionnelle d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; informations et renseignements d'affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; relations publiques ; agences d'informations commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; traitement de texte ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Assurances ; affaires, opérations et transactions financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; crédit ; crédit-bail ; agences de crédit ; paiement par acomptes ; services de financement ; prêt (finances) ; octroi de prêts et de crédits ; services de parrainage financier ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; analyse financière ; services bancaires ; ouverture, tenue et gestion de comptes ; émission et services de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de paiement, de cartes de paiement préchargées d'un montant d'argent déterminé et rechargeables, de cartes de retrait d'espèces ; services financiers de porte-monnaie électronique à l'aide de cartes à puce ; services de versement d'espèces ; services financiers d'autorisation et de règlement d'opérations ; vérification de chèques ; transfert électronique de fonds ; émission de chèques de voyage ; émission de lettres de crédit ; émission de bons de valeurs ; opérations de change ; opérations de compensation (change) ; agences de change ; informations, conseils et consultations en matière financière et d'assurances ; assurances personnelles à destination de particuliers ; assurance habitation ; assurances contre le vol, les attentats ; assurance contre les accidents ; assurance des risques liés aux voyages, aux déplacements, aux séjours, aux missions professionnelles ; assurances pour le transport ; assurances de véhicules ; assurance au tiers ; assurance maladie et/ou du risque opératoire ; assurance complémentaire santé ; assurance-vie ; assurance décès et/ou invalidité ; assurance achats ; services d'auto-assurance ; services de réassurance ; services d'administration et de gérance de fonds de placement, d'assurances, transactions sur produits dérivés d'actions ; services de courtiers et de négociants en titres et valeurs ; informations, renseignements, conseil et consultation en matière de placements ; gestion de placements ; constitution, placement et gérance de fonds communs de placement ; gérance de portefeuilles ; gestion de titres ou instruments financiers ; émission et placement de toutes valeurs mobilières ainsi que de tous titres, instruments et produits financiers ; informations, conseil et assistance en matière de gestion financière, d'ingénierie financière ; institutions bancaires et financières ; services bancaires et de crédit ; services financiers ; émission et services de cartes bancaires, de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de paiement, de cartes de paiement préchargées d'un montant d'argent déterminé et rechargeables, de cartes de téléphone préchargées d'un montant d'argent déterminé, de cartes de retrait d'espèces ; services de porte-monnaie électroniques à l'aide de cartes à puce ; services de transfert électronique de fonds et de devises ; services de paiement électronique ; services de versement d'espèces ; services d'autorisation et de règlement d'opérations et transactions ; services de cartes de crédit, de débit, ou de paiement préchargées, permettant aux titulaires de telles cartes d'avoir accès à des services de télécommunications, notamment téléphoniques, de télécopie ou télématiques, à partir de postes fixes ou mobiles ; services d'assurances liés à des cartes bancaires, à des cartes de crédit, de débit, de paiement ; services de vérification de chèques ; services d'émission, de remboursement et d'encaissement, tous en rapport avec des chèques de voyage et bons de voyage ; informations et conseils relatifs à tous les services précités ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Télécommunications ; télécommunications par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications à travers des réseaux multinationaux de télécommunications ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunication ; services de télécommunications ; services de transmission par voie télématique ; abonnement à des services de télécommunications ; services de télécommunications à travers le réseau Internet ; services d'informations en ligne ; transmission électrique de données à travers des réseaux de traitement à distance d'information ou données, y compris l'Internet et les réseaux intranets ; services de transmission, fourniture ou affichage d'informations ou données à partir d'une banque de données informatique ou à travers l'Internet ; transmission d'informations ou données par traitement électronique d'images par ligne téléphonique. Transport ; transport, acheminement et livraison de marchandises et produits ; distribution de caisses et colis ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports de marchandises et de leur stockage ou entreposage ; services d'expédition ; informations en matière de transport, stockage ou entreposage ; acheminement et livraison de bagages et de colis ; entreposage de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de voyagistes ; organisation de transports, de voyages, de croisières, d'excursions ; réservations pour le transport ; réservation et location de places dans les transports ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage ; transport de voyageurs et de bagages ; informations en matière de transport et de voyages ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Services hôteliers ; hébergement temporaire, notamment en hôtel ; location de logements temporaires, y compris de chambres ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de bar, de bar d'hôtel, de cafés, de cafés-restaurants, de restaurants ; restauration (plats ou repas), à la place, à emporter ou livrée ; restauration collective ; prêt et location de distributeurs automatiques ; services médicaux ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; enterrement ; imprimerie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; ingénierie informatique ; consultation technique en matière informatique et de télécommunication ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données ; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels ; location de temps d'acc à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques, télématiques et de télécommunications en général ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; travaux d'ingénieurs et expertises ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; services de laboratoires ; contrôle de qualité ; agences de détectives ; agences de surveillance nocturne ; services de surveillance de personnes et de biens ; enquêtes sur personnes portées disparues ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; recherches judiciaires ; exploitation de brevets ; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, marques et de savoir-faire ; informations et services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires ; gestion de lieux d'expositions ; établissement de plans pour la construction ; dessin d'architecture intérieure ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.