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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST
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DOMUNEO-ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUNEO-ENVIRONNEMENT
MASTER TRUST, SARL

Numéro de dépôt :
4350193
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
DOMUNEO-ENVIRONNEMENT de MASTER TRUST

Présentation de la marque DOMUNEO-ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUNEO-ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST domicilié(e) 05 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC NIRPOT domicilié(e) parc club du millenaire, 1025 AVENUE henri becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque DOMUNEO-ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUNEO-ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

MASTER TRUST a également déposé les autres marques suivantes : domu néo , faci-tel , DOMUNEO , DOMUNEO , FACITEL , DOMUPRO


MASTER TRUST, SARL - 05 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


M. MARC NIRPOT - parc club du millenaire, 1025 AVENUE henri becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Travaux de couverture de toits ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ;

Conduite d'études de projets techniques .