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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST
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domu néo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domu néo
MASTER TRUST, SARL

Numéro de dépôt :
4123919
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2024
domu néo de MASTER TRUST

Présentation de la marque domu néo

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domu néo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST domicilié(e) 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTER TRUST, M. Jacques-Antoine FERENT domicilié(e) 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque domu néo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domu néo arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

MASTER TRUST a également déposé les autres marques suivantes : faci-tel , DOMUNEO , DOMUNEO , FACITEL , DOMUPRO , DOMUNEO-ENVIRONNEMENT


MASTER TRUST, SARL - 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


MASTER TRUST, M. Jacques-Antoine FERENT - 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 30 mars 2015 - Concession de licence n°646157 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-03-30

Inscription le 18 novembre 2020 - Concession de licence n°801896 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

études de projets techniques.