Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIT SELLERS
MASTER PECHE (S.A.) Centre Commercial le Solis

Numéro de dépôt :
97693810
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque BAIT SELLERS

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MASTER PECHE Centre Commercial le Solis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIT SELLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTER PECHE Centre Commercial le Solis domicilié(e) LATTES (34970) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 496 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEGE - France.

La marque BAIT SELLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIT SELLERS est expirée depuis le 1 septembre 2007.

MASTER PECHE Centre Commercial le Solis a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SEMPÉ


MASTER PECHE (S.A.) Centre Commercial le Solis - LATTES (34970) - France - SIREN 392496915


SARL SEGE - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336231 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) et de loisirs, à savoir attirail de pêche.