Déposée le 1 avril 1986 par la société MASTER FOODS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MASTER FOODS domicilié(e) 15, rue de la Malmaison, 95500 GONESSE (dossier no 2065649) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 810 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2065649) - France.
La marque PROMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTER FOODS - 15, rue de la Malmaison, 95500 GONESSE (dossier no 2065649) - France - SIREN 311810022
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2065649) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1996 n°2065649 - Publication au BOPI 1996-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22
Inscription le 6 janvier 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°230777 - Publication au BOPI 1997-01-06
Produits diététiques.Viande, poisson, volaille, gibier, légumes et leurs combinaisons;extraits de ces produits ou de leurs combinaisons;pâtes et crèmes contenant de tels produits;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, produits laitiers, beurre, fromages;huiles comestibles, graisses comestibles, conserves, pickles, soupes, extraits de soupes et mélanges de soupes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, pâtes à tartiner;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, condiments;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Jus de fruits et de légumes, préparations pour faire des jus de fruits et de légumes.Vins, spiritueux et liqueurs.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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