Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMETTA
MASTER FOODS (SARL)

Numéro de dépôt :
1586002
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque POMETTA

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER FOODS domicilié(e) Lieudit "Saint Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2098462) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 810 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2098462) - France.

La marque POMETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMETTA est expirée depuis le 9 octobre 2007.

MASTER FOODS a également déposé les autres marques suivantes : SUZI-WAN , DOLMIO , BOUTIQUE SUZI WAN , NUTRI-TEST , SERVIVENTE , POINTERS , DOVEUROPE , RISOTINI , TYNE BRAND , RICEHULLITE


MASTER FOODS (SARL) - Lieudit "Saint Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2098462) - France - SIREN 311810022


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2098462) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1997 n°2098462 - Publication au BOPI 1997-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22

Pomme de terre et riz

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.