MASTER FILMS, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
4117002
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2024
Présentation de la marque MASTER-EVENTS
Déposée le 10 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) MASTER FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MASTER-EVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTER FILMS domicilié(e) Parc d'Activités Basso Cambo, 7 rue Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 492 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique de Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.
La marque MASTER-EVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTER FILMS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Parc d'Activités Basso Cambo, 7 rue Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 387492440
Cabinet PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique de Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638404 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Inscription le 29 janvier 2015 - Erratum n°641749 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645061 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
« Appareils et instruments électriques et électroniques de commande, de réglage, de mesurage, d'essai et de surveillance ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs (appareils) et appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement et la lecture de vidéos, de données, d'images et sons ; dispositifs (appareils) de projection ; appareils et dispositifs (appareils) de visualisation et de production d'images et de sons sous forme multimédia, audiovisuelle et numérisée ; appareils d'enseignement audiovisuel ; récepteurs audiovisuels ; matériel audiovisuel et appareils audiovisuels à savoir : appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils émetteurs et récepteurs (télécommunication) ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques et numériques téléchargeables, vidéos et enregistrements audio ; images électroniques (téléchargeables) ; données téléchargeables ; supports de données électroniques, magnétiques et optiques ; supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; enregistrements audiovisuels ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques ; dessins animés ; aucun des produits précités n'étant destinés à être utilisés dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques. » ;
« Aide à la direction des affaires et conseil en organisation, gestion et direction des affaires ; services de stratégie commerciale ; études de marché ; recherche de marché ; mise au point de stratégies et concepts de marketing ; services de production et distribution d'annonces, de films, et de messages publicitaires ; préparation de présentations audiovisuelles pour le domaine publicitaire ; bureaux de placement ; mise à disposition de personnel de production audiovisuelle ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; services de promotion des ventes pour des tiers au moyen de médias audiovisuels ; services de revues de presse ; services d'impresarios, à savoir : direction professionnelles des affaires artistiques ; aucun des services précités n'étant destinés à être utilisés dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques » ;
« Installation d'équipements audiovisuels ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements audiovisuels ; montage de studios et de décors ; construction de studios ; aucun des services précités n'étant destinés à être utilisés dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques. » ;
« Agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communication audiovisuelle (télécommunications) ; diffusion, transmission et distribution (transmission) de données ou d'images audiovisuelles ; diffusion, transmission et distribution de production audiovisuelle sur tous supports y compris sur Internet et des réseaux de communication mobile, à savoir : diffusion, transmission de films ; diffusion d'émissions de télévision, de films cinématographiques et d'autres contenus audiovisuels et multimédias ; transmission de programmes audiovisuels par tous réseaux de télécommunications ; diffusion de programmes audiovisuels quels que soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des programmes audiovisuels ; informations en matière de diffusion de programmes de télévision ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel ; aucun des services précités n'étant destinés à être utilisés dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques » ;
« Services de divertissement ; informations en matière de divertissement ; éducation ; formation ; services de production audiovisuelle, à savoir : production de films ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; création, réalisation, enregistrement, production, distribution de films, d'enregistrements vidéo et audio, de programmes audiovisuels ; projection de films, d'enregistrements vidéo et audio, de programmes audiovisuels ; tournage de films ; enregistrement d'images et/ou de son ; montage de programmes audiovisuels ; montage de bandes vidéos ; services d'imprésarios, à savoir : organisation de spectacles ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; édition et location de programmes audiovisuels ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; services d'éducation et de formation dans le domaine audiovisuel ; consultations en matière d'audiovisuel, à savoir : consultations en matière de productions de films ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; distribution de production audiovisuelle sur tous supports y compris sur Internet et des réseaux de communication mobile, à savoir : distribution de films ; aucun des services précités n'étant destinés à être utilisés dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques. ».
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