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Marques déposées par MASSOUD KARIM
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CHARTER+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTER+
MASSOUD KARIM

Numéro de dépôt :
92407365
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque CHARTER+

Déposée le 26 février 1992 par MASSOUD KARIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTER+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est MASSOUD KARIM, domicilié(e) 52 BVD DE STALINGRAD, 94600 CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSOUD KARIM - France.

La marque CHARTER+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER+ est expirée depuis le 26 février 2002.


MASSOUD KARIM - 52 BVD DE STALINGRAD, 94600 CHOISY LE ROI - France


MASSOUD KARIM - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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