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Marques déposées par MASSOT Yves
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ACTINIDIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTINIDIA
MASSOT Yves

Numéro de dépôt :
99828984
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque ACTINIDIA

Déposée le 15 décembre 1999 par MASSOT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTINIDIA »

Le déposant est MASSOT Yves domicilié(e) Jardins Saint Jacques Chemin de la Rivière No 686 - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSOT Yves domicilié(e) Jardins Saint Jacques Chemin de la Rivière No 686 - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTINIDIA est expirée depuis le 15 décembre 2019.

MASSOT Yves a également déposé les autres marques suivantes : KIWI du Roussillon


MASSOT Yves - Jardins Saint Jacques Chemin de la Rivière No 686 - 66000 - PERPIGNAN - France


M. MASSOT Yves - Jardins Saint Jacques Chemin de la Rivière No 686 - 66000 - PERPIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422795 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-11-12

Eau de vie de kiwi.