Déposée le 2 avril 2003 par MASSOT Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANITAS PER AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est MASSOT Patrick domicilié(e) 117, rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque SANITAS PER AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANITAS PER AQUA est expirée depuis le 2 avril 2023.
MASSOT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MATHIAS
MASSOT Patrick - 117, rue de Charenton - 75012 - PARIS - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524418 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14
Savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, sels pour le bain non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bain, pots-pourris odorants. Bougies (éclairage). Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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