Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DM
M. Massot (Denis)

Numéro de dépôt :
946446
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
Auxerre

Présentation de la marque DM

Déposée le 30 janvier 1976 par monsieur Massot (Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Auxerre), la marque française « DM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Massot (Denis domicilié(e) Beauvoir (Yonne). - France.

La marque DM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DM est expirée depuis le 30 janvier 1986.


M. Massot (Denis) - Beauvoir (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Pépinières, paysagiste.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.