Marque enregistrée - Marque en vigueur

MATELOT DE SAINT MALO
Massot Caroline

Numéro de dépôt :
4255666
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2026
MATELOT DE SAINT MALO de Massot Caroline

Présentation de la marque MATELOT DE SAINT MALO

Déposée le 10 mars 2016 par Massot Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MATELOT DE SAINT MALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est Massot Caroline domicilié(e) 61 rue Prémartine - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Massot Caroline domicilié(e) 61 rue Prémartine - 72000 - LE MANS - France.

La marque MATELOT DE SAINT MALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATELOT DE SAINT MALO arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

Massot Caroline a également déposé les autres marques suivantes : HOMARD DE DINARD


Massot Caroline - 61 rue Prémartine - 72000 - LE MANS - France


Massot Caroline - 61 rue Prémartine - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Reproduction de dessin sur textile type Tshirt, Sweat shirt, coussin, tablier, torchon, gant, casquette, bavoir. Reproduction sur tasses, vaisselle, badges, plateau, objets de décoration, sacs. Image encadrée. Linogravure, produits d'imprimerie, cartes postales, affiches, carnets, cahiers. Illustration.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.