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Marques déposées par MASSOT Caroline
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C M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C M
MASSOT Caroline

Numéro de dépôt :
99782164
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque C M

Déposée le 22 mars 1999 par MASSOT Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est MASSOT Caroline, domicilié(e) 104 rue d'Abourir, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSOT CAROLINE - France.

La marque C M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C M est expirée depuis le 22 mars 2009.

MASSOT Caroline a également déposé les autres marques suivantes : MATELOT DE SAINT MALO , HOMARD DE DINARD


MASSOT Caroline - 104 rue d'Abourir, 75002 Paris - France


MASSOT CAROLINE - France


Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379854 - Publication au BOPI 2003-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Illustrations et illustration assistée par ordinateur Service de dessinateurs d'arts graphiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.