Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPAC
MASSONNET Henry

Numéro de dépôt :
1395822
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque COMPAC

Déposée le 20 février 1987 par MASSONNET Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSONNET Henry, domicilié(e) 01460 NURIEUX (dossier no 2079506) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2079506) - France.

La marque COMPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAC est expirée depuis le 20 février 2007.

MASSONNET Henry a également déposé les autres marques suivantes : HENRY MASSONNET , HENRY MASSONNET


MASSONNET Henry - 01460 NURIEUX (dossier no 2079506) - France


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2079506) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079506 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription - Transmission de propriété n°34374 - Publication au BOPI

Poubelles de ménage.