Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOTEC
MASSONNEAU Marc, Charles, Michel
THEBAULT Bernard

Numéro de dépôt :
1674426
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque IOTEC

Déposée le 4 avril 1991 par MASSONNEAU Marc et THEBAULT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MASSONNEAU Marc, Charles, Michel domicilié(e) 326 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France et THEBAULT Bernard domicilié(e) Jean,326 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.

La marque IOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOTEC est expirée depuis le 4 avril 2001.

MASSONNEAU Marc a également déposé les autres marques suivantes : BYTIS


MASSONNEAU Marc, Charles, Michel - 326 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France

THEBAULT Bernard - Jean,326 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 27 septembre 2000 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°308415 - Publication au BOPI 2000-09-27

Inscription le 11 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298583 - Publication au BOPI 2000-04-11

Programmes informatiques pour ordinateurs.Appareils et instruments scientifiques, de mesurages d'enregistrement, de transmission, de reproduction.Machines de traitement de l'information, en particulier de l'image. Elaboration (conception) de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.