Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The European Journal of ORTHOP&Aelig;DIC SURGERY
MASSON S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1755565
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/11/2000
The European Journal of ORTHOP&Aelig;DIC SURGERY de MASSON

Présentation de la marque The European Journal of ORTHOP&Aelig;DIC SURGERY

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « The European Journal of ORTHOP&Aelig;DIC SURGERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON domicilié(e) 120 boulevard Saint-Germain, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON S.A. Société Anonyme - France.

La marque The European Journal of ORTHOP&Aelig;DIC SURGERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The European Journal of ORTHOP&Aelig;DIC SURGERY est expirée depuis le 29 novembre 2000.

MASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL MEDICAL M , INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES MEDICALES M , MC , ANNALES DE PATHOLOGIE , A.B.C. DES LANGAGES , PHOTONIQUE , M JOURNAL DE MEDECINE ULTRASONORE , CAHIERS DE MEDECINE DU TRAVAIL MASSON M , LA REVUE CARREE M , L INFORMATION HISTORIQUE M


MASSON S.A. Société Anonyme - 120 boulevard Saint-Germain, 75006 PARIS - France


MASSON S.A. Société Anonyme - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, reliures et articles pour reliures et classement (à l'exception des meubles), photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education et divertissement : Abonnements, édition, publication et distribution de journaux, magazines, revues et livres, collections de livres et de revues, organisation de jeux et de concours, prêts de livres, montages de programmes de radiodiffusion et de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.