Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pmt Pratiques Médicales et Thérapeutiques
MASSON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3014183
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010
Pmt Pratiques Médicales et Thérapeutiques de MASSON

Présentation de la marque Pmt Pratiques Médicales et Thérapeutiques

Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pmt Pratiques Médicales et Thérapeutiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON domicilié(e) 120, boulevard Saint Germain, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque Pmt Pratiques Médicales et Thérapeutiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pmt Pratiques Médicales et Thérapeutiques est expirée depuis le 14 mars 2010.

MASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL MEDICAL M , INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES MEDICALES M , MC , ANNALES DE PATHOLOGIE , A.B.C. DES LANGAGES , PHOTONIQUE , M JOURNAL DE MEDECINE ULTRASONORE , CAHIERS DE MEDECINE DU TRAVAIL MASSON M , LA REVUE CARREE M , L INFORMATION HISTORIQUE M


MASSON (société anonyme) - 120, boulevard Saint Germain, 75006 PARIS - France - SIREN 542037031


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367028 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches dans les domaines médical et thérapeutique. Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, collections de livres dans les domaines médical et thérapeutique. Edition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de collections de livres sur tous supports dans les domaines médical et thérapeutique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.