L'ARCHE DE LA SANTE MASSON S.A.
Présentation de la marque L'ARCHE DE LA SANTE
Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARCHE DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON domicilié(e) 120 bd Saint-Germain, 75280 PARIS Cedex 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame V. HARIF MASSON S.A. - France.
La marque L'ARCHE DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE DE LA SANTE est expirée depuis le 9 juillet 2003.
MASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL MEDICAL M , INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES MEDICALES M , MC , ANNALES DE PATHOLOGIE , A.B.C. DES LANGAGES , PHOTONIQUE , M JOURNAL DE MEDECINE ULTRASONORE , CAHIERS DE MEDECINE DU TRAVAIL MASSON M , LA REVUE CARREE M , L INFORMATION HISTORIQUE M
MASSON S.A. - 120 bd Saint-Germain, 75280 PARIS Cedex 06 - France
Madame V. HARIF MASSON S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés; affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, imprimés, livres, manuels, publications, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes.Publicité, notamment radiophonique et télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus. échantillons, location de matériel publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux; gestion de fichiers informatiques; études de marché, gestion des affaires commerciales, renseignements d'affaires; services d'abonnements à des journaux, conseils et consultations professionnelles en organisation et direction des affaires.Télécommunications; agences de presse, diffusion de programmes de télévision, radiophoniques, émissions télévisées et radiophoniques; messageries électroniques, diffusion de messages et d'images assistée par ordinateur, télévision par câble.Transport de biens, distribution de journaux.Education, informations en la matière, éducation par correspondance; formation; production, édition, publication, location de journaux, de magazines, revues, livres, édition de disquettes, disquettes, disques numériques, optiques, enregistrements vidéo et sonores; divertissement, prêt de livres; activités culturelles, notamment organisation d'expositions, organisation de colloques et conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques.Recherche scientifique industrielle et technique; programmation pour ordinateurs, centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur, conception et location de logiciels, programmes pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, gestion de lieux d'expositions, gérance de droits d'auteurs, concession de licences de propriété intellectuelle, enregistrements. reportages photographiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.