Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL INTERNATIONAL TRADE LAW AND PRACTICE CI M
MASSON S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1418882
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2007
DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL INTERNATIONAL TRADE LAW AND PRACTICE CI M de MASSON

Présentation de la marque DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL INTERNATIONAL TRADE LAW AND PRACTICE CI M

Déposée le 1 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL INTERNATIONAL TRADE LAW AND PRACTICE CI M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON domicilié(e) 120 bd St-Germain, 75280 Paris cedex 06 (dossier no 2087664) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Monique Vézinet MASSON domicilié(e) (dossier no 2087664) - France.

La marque DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL INTERNATIONAL TRADE LAW AND PRACTICE CI M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROIT ET PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL INTERNATIONAL TRADE LAW AND PRACTICE CI M est expirée depuis le 1 avril 2007.

MASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL MEDICAL M , INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES MEDICALES M , MC , ANNALES DE PATHOLOGIE , A.B.C. DES LANGAGES , PHOTONIQUE , M JOURNAL DE MEDECINE ULTRASONORE , CAHIERS DE MEDECINE DU TRAVAIL MASSON M , LA REVUE CARREE M , L INFORMATION HISTORIQUE M


MASSON S.A. société anonyme - 120 bd St-Germain, 75280 Paris cedex 06 (dossier no 2087664) - France


Mme Monique Vézinet MASSON - (dossier no 2087664) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1997 n°2087664 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, reliures et articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues, matériel d'instruction et d'enseignement. EDUCATION ET DIVERTISSEMENT: Abonnements, édition, publication et distribution de journaux, magazines, revues et livres, collections de livres et de revues, jeux et concours, prêts de livres, montages de programmes de radiodiffusion et de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.