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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MASSON
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DOCUMENTS ACTUELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMENTS ACTUELS
MASSON S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1418878
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1997
DOCUMENTS ACTUELS de MASSON

Présentation de la marque DOCUMENTS ACTUELS

Déposée le 1 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCUMENTS ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON domicilié(e) 120, bld St-Germain, 75006 PARIS. - France.

La marque DOCUMENTS ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENTS ACTUELS est expirée depuis le 1 avril 1997.

MASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL MEDICAL M , INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES MEDICALES M , MC , ANNALES DE PATHOLOGIE , A.B.C. DES LANGAGES , PHOTONIQUE , M JOURNAL DE MEDECINE ULTRASONORE , CAHIERS DE MEDECINE DU TRAVAIL MASSON M , LA REVUE CARREE M , L INFORMATION HISTORIQUE M


MASSON S.A., Société Anonyme - 120, bld St-Germain, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198565 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187436 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66392 - Publication au BOPI 1992-08-18

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres et brochures, articles pour reliure, photographies, papeterie.