Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GADJÉ
MASSON Véronique

Numéro de dépôt :
3298432
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2014
GADJÉ de MASSON Véronique

Présentation de la marque GADJÉ

Déposée le 18 juin 2004 par MASSON Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GADJÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est MASSON Véronique domicilié(e) 50, rue Sainte Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON Véronique domicilié(e) 50, rue Sainte Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque GADJÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GADJÉ est expirée depuis le 18 juin 2014.


MASSON Véronique - 50, rue Sainte Anne,75002 PARIS - 75002 - France


MASSON Véronique - 50, rue Sainte Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 18 avril 2005 - Rejet partiel n°411113 - Publication au BOPI 2005-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; laque pour cheveux, shampoings ; beauté ; masques de beauté ; savonnettes ; eaux de toilette ; produits de maquillage ; mascara ; cils postiches ; fards ; crayons à usage cosmétique, laques pour les ongles ; produits de soin pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour enlever les laques, produits pour enlever les vernis ; produits de parfumerie ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non usage médical ; bois odorant ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; crèmes cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, motifs décoratifs à usage cosmétique ; parfums ; huiles de parfumerie ; démaquillage ; laits et huiles de toilette ; produits pour parfumer le linge ; nécessaire de cosmétiques Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; objets d'art en métaux communs, figurines (statuettes) en métaux communs, pinces à billets métalliques ; boîtes en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d'enregistrement sonores ; bandes vidéo ; calculatrices de poches ; cassettes vidéo ; compacts (disques –) audio-vidéo ; compacts (disques optiques) ; dessins animés ; disques acoustiques ; disques compact (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; logiciels de jeux ; lunetterie (articles de –) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes (étuis à –). Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; bijouterie (articles de –) ; bijoux en cloisonné ; bijoux ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets (montres–) ; breloques ; broches (bijouterie) ; chronographes (montres), chronomètres ; clefs (porte–) de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; cravates (épingles de –) ; manchettes (boutons de –) ; médailles ; montres ; oreilles (boucles d') ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux non précieux, porte-clés en matière plastique ; broches, broches non en métaux précieux ; insignes et broches ; réveille-matin. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles pour papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; art (objets d'–) gravés ; art (objets d'–) lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes dessinées (journaux de –) ; billets (tickets), blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; broderie (modèle de –) ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes de vœux musicales ; cartes de souhait ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; classeurs (articles de bureau) ; colles pour la papeterie ; corbeilles à courrier ; craie à écrire ; crayons ; porte crayon ; crayons (taille–), électriques ou non électriques ; dessin (fourniture pour le –) ; distributeurs de rubans adhésif ; drapeaux en papier ; écriture (fourniture pour l'–) ; effacer (gommes à –) ; effacer (produits pour –) ; emballage (papier d–) ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fournitures scolaires ; cahiers de coloriage ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livres (marques pour –) ; livres (serre–) ; pochoirs ; postales (cartes–) ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues (périodiques) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; scolaires (fournitures –) ; serviettes de table, sets de table ; linge de table ; papier à lettres ; articles pour reliure ; photographies. Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; cartables ; bourses ; écoliers (serviettes –) ; trousses de voyage ; vêtements (sacs-housses pour –) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; documents (porte –) ; boîtes en cuir ou en carton – cuir. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; art (objet d'–) en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; foires (baraques de –) ; baraques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cadres, en bois, liége, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; art (objets d'–) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bijoux (coffrets à –) non en métaux précieux ; cartes-clefs en matières plastiques ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; clefs (tableaux accroche–) ; coffres à jouer ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses à vêtements ; journaux (présentoirs pour –) ; livres (portes–) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; objets de publicité gonflables ; parapluie (porte–) ; présentoirs ; vannerie ; boîtes en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres ; verrerie ; porcelaines ; faïence ; art (objets d'–) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux ; bébés (baignoires pour –) ; bidons (gourdes) ; boire (récipients à –) ; boissons (récipients calorifuges pour –) ; boîtes à savons ; boîtes à thés ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; brosses à dents ; brosses à dents (électriques) ; carafes ; cosmétiques (ustensiles –) ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; parfums (pulvérisateurs de –) ; parfums (vaporisateurs de –) ; parfums (brûle –) ; pique-nique (nécessaire pour –) (vaisselle) ; plats en papier ; poteries ; pots ; poubelles ; serviettes (ronds de –) ; vases ; verres à boire. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de tables ; linge de bain ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; couvre-lits ; draps ; serviettes de toilette en matière textile, serviettes de bains ; tissus d'ameublement ; drapeaux. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bain (caleçons de –) ; bain (maillots de –) ; bain (peignoirs de –) ; bain (sandales de –) ; bain (souliers de –) ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ; bas ; blouses ; body bonneterie ; bonnets ; bottes ; bottines ; caleçons ; capuchons (vêtements) ; casquettes ; ceintures ; ceintures porte-monnaie ; châles ; chambre (robes de –) ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; confectionnés (vêtements) ; corps (lingerie) ; corsets ; cravates ; cuir (vêtements de –) ; cuir (vêtements en imitation de –) ; culottes ; dessous ; dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines (vêtements) ; gants ; gilets ; gorge (soutien–) ; habillement (articles d'–) ; habits ; imperméables ; jersey (vêtements) ; jupes ; layettes ; maillots ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; slips ; sous-vêtements ; tee-shirt ; tricots (vêtements) ; turbans ; vestes ; sous-vêtements ; chaussures et souliers de sport ; tee-shirts ; pyjamas ; porte-monnaie ; robes ; pull-over ; peignoirs ; pantoufles ; pantalons ; manteaux ; layettes ; jupes ; articles d'habillement ; foulards ; écharpes ; bonnets de douches ; culottes ; cravates ; chemises ; chaussons ; chaussettes ; chapeaux ; casquettes ; bretelles ; bonnets ; bérets ; bavoirs non en papier ; bavettes non en papier ; bandanas ; bonnets, costumes, maillots, caleçons, peignoirs, sandales et souliers de bain ; bandeaux ; body ; bas ; caleçon ; ceintures ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chemisettes ; collants ; combinaisons de sous-vêtements ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; gilets ; articles d'habillement ; imperméables ; jarretelles ; layettes ; manteaux ; gants ; sandales ; culottes ; soutiens-gorge ; talons ; vestes ; vêtements ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de noël ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bassins ; bonbons à pétards ; bulles de savon ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; construction (jeux de –) ; décorations pour arbres de noël ; jeux électroniques ; manéges forains ; marionnettes ; mobiles ; ours en peluche ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peluches ; pistolets ; poupées ; poupées (biberons de –) ; poupées (chambres de –) ; poupées (lits de –) ; poupées (maisons de –) ; poupées (vêtements de –) ; protège-coudes ; protège-genoux ; protège-tibias ; puzzles ; toboggan ; piscines ; planches à roulettes ; planches de surfing ; ; jeux de société ; housses spécialement conçues pour skis et surf ; toupies ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouet) ; jetons pour jeux ; jouets pour animaux domestiques ; jeux ; jouets ; articles de gymnastiques et de sport. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ; biscuits ; bonbons ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain ; crèmes glacées ; décorations comestibles pour gâteaux ; gâteaux ; glaces alimentaires ; gommes à mâcher non à usage médical ; sandwiches ; sorbets ; sucreries ; yaourt glacé ; thé glacé ; tartes ; sucreries pour la décoration d'arbres de noël ; réglisse ; pralines ; pizzas ; petits-beurre ; pain d'épices ; miel ; crêpes ; crackers ; chocolat ; flocons de céréales séchées ; brioches ; sucreries ; sucettes ; tartes ; confitures ; compotes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, prospectus, tracts, imprimés, échantillons ; courrier publicitaire ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; journaux ou services d'abonnement pour des tiers ; livres ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicitaires (publication de textes –) ; relations publiques ; reproduction de documents ; revue de presse ; promotion des ventes pour des tiers ; vitrines (décoration de –). Construction ; réparation ; services d'installation ; construction de stands de foire et de magasins ; entrepôts (installation de –). Télécommunications ; diffusion de programmes télévisés ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiotéléphonie mobile ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; messagerie électronique ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –) ; téléphoniques (communications) ; téléphoniques (services) ; télévision par câbles ; transmission de messages ; transmission par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; artistes de spectacles (service d'–) ; attractions (parcs d'–) ; bandes vidéo (enregistrement (filmage) sur –) ; bandes vidéo (location de –) ; bandes vidéo (montage de –) ; bandes vidéo (production de film sur –) ; camps de vacances (services de –) (divertissement) ; cinéma (exploitation de salles de –) ; cinéma (studios de –) ; cinématographiques (location d'appareils et accessoires –) ; cinématographiques (location de films –) ; cirques ; club (services de –) (divertissement ou éducation) ; colloques (organisation et conduite de –) ; composition musicale (services de –) ; concours (organisation de –) (éducation ou divertissement) ; conférences (organisation de –) ; congrès (organisation de –) ; décors de spectacles (location de –) ; divertissement ; divertissement (informations en matière de –) ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation ; éducation (informations en matière de –) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; enregistrement sonores (location d'–) ; enseignement ; éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; exploitation de salles de jeux ; exploitation d'installation sportives ; expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs ; films cinématographiques (location de –) ; films (production de –) ; imagerie numérique (services d'–) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; jardins d'attractions ; jardins zoologiques (exploitation de –) ; jeu (services de –) proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; jeux (exploitation de salles de –) ; livres (prêt de –) ; livres (publication de –) ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de stades ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; loisirs (services de –) ; loteries (organisation de –) ; manifestations sportives (chronométrage de –) ; micro-édition ; micro-filmage ; mise à disposition de matériel de karaoké ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; musées (services de –) (présentation, expositions) ; music-hall ; orchestres (services de –) ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; photographies ; reportages (photographiques –) ; planification de réceptions (divertissement) ; postsynchronisation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; reporters (services de –) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacle ; spectacles (production de –) ; spectacles (représentation de –) ; spectacles (réservation de places de –) ; studios d'enregistrement (services de –) ; théâtre (location de décors de –) ; zoologiques (exploitation de jardins –) ; éditions de livres et de revues ; production et organisation de concerts ; production et organisation de concerts de films ; production et organisation de concerts de festivals ; services de composition musicale ; gestion de lieux d'expositions, de spectacles et de salons ; cassette vidéos ; films. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; arbitrage (services d'–) ; arts graphiques (services de dessinateurs d'–) ; auteur (gérance de droits d'–) ; conseils en propriété intellectuelle ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessinateurs de mode (services de –) ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; emballages (services de dessinateurs pour –) ; entretien (création et –) de sites Web pour des tiers ; licences de propriétés intellectuelles (concession de –) ; logiciels (élaboration) (conception) de –) ; programmation pour ordinateurs ; propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de –) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; gérance de droits d'auteur ; hébergement de sites Web ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; bars (services de –) ; cafés-restaurants ; cafétéria ; camping (exploitation de terrains de –) ; cantines ; constructions transportables (location de –) ; crèches pour enfants ; exploitation de terrains de camping ; hôteliers (services de –) ; hôtels (réservations d'–) ; libre-service (restaurants –) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunion ; location de tentes ; logement temporaires (réservation de –) ; motels (services de –) ; réservation de pensions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; traiteurs (services de –) ; vacances (service de camps de –) (hébergement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.