Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOIRE AUX PARTICULIERS
M. Masson (Serge)

Numéro de dépôt :
941941
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FOIRE AUX PARTICULIERS

Déposée le 15 décembre 1975 par monsieur Masson (Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FOIRE AUX PARTICULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Masson (Serge domicilié(e) 1, allée Marcel-Cerdan, Massy (Essonne). - France.

La marque LA FOIRE AUX PARTICULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA FOIRE AUX PARTICULIERS est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Masson (Serge a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE AUX CONSOMMATEURS , ICIWIFI , vegextraco , ANIMATION VOTRE AVO , LA FOIRE DES PARTICULIERS , LES PUCES AUX PARTICULIERS , STICKGUM , MAGNETEL , LES PUCES DES PARTICULIERS , LA FOIRE AUX CONSOMMATEURS


M. Masson (Serge) - 1, allée Marcel-Cerdan, Massy (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Organisation de transactions entre particuliers.