Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASC MODELISATION ANALYSE SIMULATION COMMANDE MASSON M
Masson S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530696
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque MASC MODELISATION ANALYSE SIMULATION COMMANDE MASSON M

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Masson S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASC MODELISATION ANALYSE SIMULATION COMMANDE MASSON M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Masson S.A domicilié(e) 120, bd Saint-Germain, 75280 PARIS Cedex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme V. HARIF Editions Masson - France.

La marque MASC MODELISATION ANALYSE SIMULATION COMMANDE MASSON M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASC MODELISATION ANALYSE SIMULATION COMMANDE MASSON M est expirée depuis le 26 juillet 2004.


Masson S.A Société Anonyme - 120, bd Saint-Germain, 75280 PARIS Cedex 06 - France


Mme V. HARIF Editions Masson - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils de contrôle et d'enseignement, notamment audiovisuels, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements, de données magnétiques, optiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, disques acoustiques, compacts disques audio-vidéo, disques optiques; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, règles à calcul, logiciels, progiciels, cartes magnétiques, appareils pour le traitement de texte.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, imprimés, livres, manuels, publications, fournitures scolaires, enveloppes,pochettes.Education, informations en la matière, éducation par correspondance; formation; production, édition, publication, location de journaux, de magazines, revues, livres; édition de disquettes, édition de disques numériques optiques; divertissement, prêt de livres; activités culturelles, notamment organisation d'expositions, organisation de colloques et conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.