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Marques déposées par MASSON Richard
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GERLAND HABITAT CONSEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GERLAND HABITAT CONSEIL
MASSON Richard

Numéro de dépôt :
3405801
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2016
GERLAND HABITAT CONSEIL de MASSON Richard

Présentation de la marque GERLAND HABITAT CONSEIL

Déposée le 26 janvier 2006 par MASSON Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GERLAND HABITAT CONSEIL »

Le déposant est MASSON Richard domicilié(e) 7, rue de Saint-Cloud,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Richard MASSON domicilié(e) 7, rue de Saint-Cloud,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERLAND HABITAT CONSEIL est expirée depuis le 26 janvier 2016.

MASSON Richard a également déposé les autres marques suivantes : GERLAND IMMOBILIER


MASSON Richard - 7, rue de Saint-Cloud,69007 LYON - 69007 - France


Mr Richard MASSON - 7, rue de Saint-Cloud,69007 LYON - 69007 - France


Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480522 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

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