Marque expirée - Marque en non vigueur
GERLAND HABITAT CONSEIL
Numéro de dépôt :
3405801
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2016
Présentation de la marque GERLAND HABITAT CONSEIL
Déposée le 26 janvier 2006 par MASSON Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GERLAND HABITAT CONSEIL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERLAND HABITAT CONSEIL est expirée depuis le 26 janvier 2016.
MASSON Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480522 - Publication au BOPI 2008-09-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09