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Marques déposées par monsieur Masson (Pierre
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BISON INUSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISON INUSABLE
M. Masson (Pierre)

Numéro de dépôt :
955105
Date de dépôt :
03/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BISON INUSABLE

Déposée le 3 mai 1976 par monsieur Masson (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BISON INUSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Masson (Pierre domicilié(e) 14, impasse Mathieu-Prévot, Millau (Aveyron). - France.

La marque BISON INUSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BISON INUSABLE est expirée depuis le 3 mai 1986.

Masson (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : P SETROG , Pierre et jardins


M. Masson (Pierre) - 14, impasse Mathieu-Prévot, Millau (Aveyron). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Gants.