Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO
MASSON PIERRE-YVES

Numéro de dépôt :
1444216
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2027
LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO de MASSON PIERRE-YVES

Présentation de la marque LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO

Déposée le 30 avril 1987 par MASSON PIERRE-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON PIERRE-YVES domicilié(e) CHATEAU MASSON, ROUTE DE SEURRE - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO arrivera à expiration en date du 30 avril 2027.

MASSON PIERRE-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , FRANCEMONT , CHATEAU MASSON


MASSON PIERRE-YVES - CHATEAU MASSON, ROUTE DE SEURRE - 21200 - BEAUNE - France


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335680 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235994 - Publication au BOPI 1997-04-04

Renouvellement sans limitation n°2087781 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641518 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine provenant d'une exploitation existant réellement et exactement qualifiée par les mots: "LE CHATEAU".