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Marques déposées par MASSON Pierre-Yves
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LE CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHATEAU
MASSON Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
1017613
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CHATEAU

Déposée le 20 mai 1977 par MASSON Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Pierre-Yves, domicilié(e) Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or) - France.

La marque LE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CHATEAU est expirée depuis le 20 mai 1987.

MASSON Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE MASSON , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE


MASSON Pierre-Yves - Le Château, BLIGNY-les-BEAUNE (Côte d'Or) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine provenant d'une exploitation existant réellement et exactement qualifiée par les mots: "LE CHATEAU"