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Marques déposées par Masson Pierre-Yves
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FRANCEMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCEMONT
Masson Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
1258754
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque FRANCEMONT

Déposée le 27 janvier 1984 par Masson Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Masson Pierre-Yves domicilié(e) 6 Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque FRANCEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCEMONT est expirée depuis le 27 janvier 2024.

Masson Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , CHATEAU MASSON


Masson Pierre-Yves - 6 Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2257064 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation n°2026098 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2549043 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21

Vins d'appellation d'origine.