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Marques déposées par MASSON Pierre-Yves
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DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE
MASSON Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
1691092
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE

Déposée le 4 septembre 1991 par MASSON Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Pierre-Yves domicilié(e) Château Masson, Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE est expirée depuis le 4 septembre 2021.

MASSON Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , FRANCEMONT , CHATEAU MASSON


MASSON Pierre-Yves - Château Masson, Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202129 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2011 n°2480994 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée