Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MASSON
Masson Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
94507547
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2024

Présentation de la marque CHATEAU MASSON

Déposée le 22 février 1994 par Masson Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est Masson Pierre-Yves domicilié(e) 6 Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque CHATEAU MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MASSON est expirée depuis le 22 février 2024.

Masson Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , FRANCEMONT , CHATEAU MASSON


Masson Pierre-Yves - 6 Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258234 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235995 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2549046 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée