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Marques déposées par Masson Pierre-Yves
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CHATEAU MASSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MASSON
Masson Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
1370399
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2024

Présentation de la marque CHATEAU MASSON

Déposée le 30 mai 1984 par Masson Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Masson Pierre-Yves domicilié(e) Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil, M. Soyer Bernard domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque CHATEAU MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MASSON est expirée depuis le 30 mai 2024.

Masson Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , FRANCEMONT


Masson Pierre-Yves - Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France


Bernard Soyer Conseil, M. Soyer Bernard - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Renouvellement sans limitation n°2033801 - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264661 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235995 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 25 mai 1994 - Transmission de propriété n°177935 - Publication au BOPI 1994-05-25

Inscription le 25 mai 1994 - Transmission de propriété n°177932 - Publication au BOPI 1994-05-25

Inscription le 25 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177931 - Publication au BOPI 1994-05-25

Inscription le 25 mai 1994 - Transmission de propriété n°177933 - Publication au BOPI 1994-05-25

Inscription le 25 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177934 - Publication au BOPI 1994-05-25

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557935 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée, ayant été vignifiés dans un château.