Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURS MASSON
Mme MASSON Marie

Numéro de dépôt :
4324583
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
COURS MASSON de MASSON Marie

Présentation de la marque COURS MASSON

Déposée le 22 décembre 2016 par madame MASSON Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURS MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame MASSON Marie domicilié(e) 17 rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT, Mme BUTTARD Magali domicilié(e) 25 RUE Coquillière - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COURS MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS MASSON arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

MASSON Marie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COURS MASSON


Mme MASSON Marie - 17 rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET D'AVOCAT, Mme BUTTARD Magali - 25 RUE Coquillière - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement ; logiciel téléchargeable sous forme d'application mobile permettant la mise en relation automatisée entre des prescripteurs de prestations d'enseignement et des particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile et de partage d'informations sur lesdites prestations ; programmes d'ordinateurs enregistrés notamment logiciels permettant d'offrir des prestations d'enseignement et d'éducation par terminaux d'ordinateur, Internet et applications sur téléphones mobiles ; logiciels informatiques de coordination et d'intermédiation de services d'enseignement et d'éducation, à savoir logiciels non téléchargeables et applications mobiles permettant la mise en relation automatisée de prescripteurs de prestations d'enseignement et de particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile ; services de publication électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, téléphones mobiles, disques acoustiques ; CD-Rom, DVD Rom, disque dur, clé USB ; machines à calculer, calculatrice (appareils scientifiques) ;

Produits de l'imprimerie et notamment livres, manuels instructifs (équipements d'enseignement), manuels d'enseignement et éducatifs (équipements d'enseignement à l'exclusion des appareils d'enseignement), revues, magazines, manuels scolaires ; articles de papèterie ; cahier de vacances ; guide d'activités pédagogiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'intermédiation commerciale ; services de mise en relation entre prescripteurs de prestations d'enseignement et particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile ; mise en relation entre contacts professionnels et particuliers aux fins de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile ; placement de personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; promotion des services de tiers, à savoir d'enseignement et d'éducation à domicile, par la fourniture d'un logiciel téléchargeable notamment sous forme d'application mobile permettant la mise en relation automatisée de prescripteurs de prestations d'enseignement et de particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile et de partage d'informations sur lesdites prestations ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de diffusion (transmission) multimédia, audio et vidéo par Internet et autres réseaux de communication, de tout type notamment de cours scolaires, de cours magistraux et de matériels pédagogiques en rapport avec l'enseignement, le soutien scolaire et/ou la préparation à des examens dans le cadre d'études secondaires et/ou supérieures ; services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires ou scientifiques ; mise à disposition de forum de discussion [chat] sur Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture d'accès à une base de données explorable en ligne dans le domaine de l'enseignement et de l'éducation à domicile ; services informatiques sous forme de mise à disposition de pages Web personnalisés proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de mise à disposition d'un accès à un site Web comportant des informations en matière de services d'enseignement et d'éducation, et notamment de services de réservation de prestation d'enseignement et d'éducation à domicile dispensés par des tiers ;

Services d'éducation et de formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement, à savoir services de cours collectifs, de cours particuliers, de cours par correspondance, de cours dispensés sur Internet, de cours de révision et/ou de préparation à des examens notamment dans le cadre des études secondaires et supérieures ainsi que des classes préparatoires aux grandes écoles ou diplômes spécifiques ; services de cours scolaires en rapport avec le soutien scolaire ; services de soutien scolaire sous toutes ses formes notamment stages intensifs ponctuels, stages continus, préceptorat ; services de cours particuliers et de soutien scolaire à domicile ; évaluation de connaissances et organisation d'examens blancs ; services de conception et de diffusion de modules de formation et d'enseignement ; services de préparation de cours magistraux à des fins pédagogiques ; services de réservation en ligne (Internet) de prestations de cours à domicile et de soutien scolaire dispensés par des tiers ; services de publication par voie électronique ; services d'édition et de publication de produits imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques (autres que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports y compris sous forme électronique ; services de mise à disposition de cours particuliers et de soutien scolaire en ligne (Internet) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons, de colloques, de conférences de congrès et de séminaires, et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation de concours matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; organisation et mise en oeuvre pratique de forums éducatifs opérés par des personnes ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'orientation professionnelle (conseils en éducation) ; production de films, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision à des fins d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques et/ou d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne ; micro-édition ; services de conseils relatifs aux matières d'enseignement scolaire, publication de textes pédagogiques pour l'enseignement et l'éducation ; fourniture de services d'information en matière d'enseignement et d'éducation ;

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; fourniture d'accès à un logiciel non téléchargeable en ligne permettant d'offrir des prestations d'enseignements et d'éducation à distance ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ;

Conseils juridiques ; concessions de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne et de mise en relation en en ligne accessible par le biais d'application mobile téléchargeables ou de site Internet ; à savoir service de réseautage social en ligne.