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Marques déposées par masson-lecomte caroline
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sert-elit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sert-elit
masson-lecomte caroline

Numéro de dépôt :
3778869
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
sert-elit de masson-lecomte caroline

Présentation de la marque sert-elit

Déposée le 29 octobre 2010 par masson-lecomte caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sert-elit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est masson-lecomte caroline domicilié(e) 17 rue lemoine - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, masson-lecomte caroline domicilié(e) 17 rue lemoine - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque sert-elit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sert-elit est expirée depuis le 29 octobre 2020.


masson-lecomte caroline - 17 rue lemoine - 92100 - BOULOGNE - France


masson-lecomte caroline - 17 rue lemoine - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Quincaillerie métallique ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines).