Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECAILLES D'ARDOISE
Numéro de dépôt :
1371792
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
10/09/1996
Présentation de la marque ECAILLES D'ARDOISE
Déposée le 10 septembre 1986 par MASSON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ECAILLES D'ARDOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECAILLES D'ARDOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAILLES D'ARDOISE est expirée depuis le 10 septembre 1996.
MASSON Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09