Déposée le 17 janvier 2003 par MASSON JEAN-YVES-FRANCIS et GRIGORIEFF PAUL-ALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Camille FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Les déposants sont MASSON JEAN-YVES-FRANCIS domicilié(e) 39, RUE LHOMOND,75005 PARIS - 75005 - France et GRIGORIEFF PAUL-ALBERT domicilié(e) 55, RUE DES EPLUCHES,44119 TREILLIERES - 44119 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIGORIEFF PAUL-ALBERT domicilié(e) 55, RUE DES EPLUCHES,44119 TREILLIERES - 44119 - France.
La marque Camille FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camille FRANCE est expirée depuis le 17 janvier 2013.
MASSON JEAN-YVES-FRANCIS - 39, RUE LHOMOND,75005 PARIS - 75005 - France
GRIGORIEFF PAUL-ALBERT - 55, RUE DES EPLUCHES,44119 TREILLIERES - 44119 - France
GRIGORIEFF PAUL-ALBERT - 55, RUE DES EPLUCHES,44119 TREILLIERES - 44119 - France
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet partiel n°393749 - Publication au BOPI 2004-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Savons – produits de parfumeries, huiles essentielles ; cosmétiques – bougies parfumées. Tissus à usage textiles. Désodorisants autres cas usage personnel. Produits pour parfumer le linge. Pulvérisateur, vaporisateur à parfum. Brûle-parfums.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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