Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAL DU ROY
M. Masson (Jacques)

Numéro de dépôt :
957363
Date de dépôt :
01/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE VAL DU ROY

Déposée le 1 juin 1976 par monsieur Masson (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VAL DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Masson (Jacques domicilié(e) 1, square du Roule, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque LE VAL DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Masson (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL FAMILLE , Polentreprises , COTE MADELEINE , JUSTE UN PIANO , laboucherie , Cconstruit , AUGERON , CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé.


M. Masson (Jacques) - 1, square du Roule, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Inscription - Transmission de propriété n°115081 - Publication au BOPI 1977-517

Fromages de toutes sortes.