Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé.
MASSON Jacques

Numéro de dépôt :
1213866
Date de dépôt :
02/04/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/04/2022
CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé. de MASSON Jacques

Présentation de la marque CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé.

Déposée le 2 avril 1982 par MASSON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Jacques domicilié(e) Château St Georges Cote Pavie - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MASSON domicilié(e) Château St Georges Cote Pavie - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé. est expirée depuis le 2 avril 2022.

MASSON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE MADELEINE


MASSON Jacques - Château St Georges Cote Pavie - 33330 - SAINT-EMILION - France


Jacques MASSON - Château St Georges Cote Pavie - 33330 - SAINT-EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2213256 - Publication au BOPI 2001-12-18

Renouvellement sans limitation n°2002949 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486376 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779175 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Inscription le 27 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799460 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

VIN