Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE PREVOT
Mr. MASSON Hervé

Numéro de dépôt :
1665169
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1999
FRANCOISE PREVOT de MASSON Hervé

Présentation de la marque FRANCOISE PREVOT

Déposée le 6 mars 1989 par monsieur MASSON Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOISE PREVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MASSON Hervé domicilié(e) 40 rue Albert JOLY, 78400 CHATOU - France.

La marque FRANCOISE PREVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mr. MASSON Hervé - 40 rue Albert JOLY, 78400 CHATOU - France


Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205775 - Publication au BOPI 1996-09-05

Vêtements feminins, masculins et d'enfants, ainsi que chapeaux, parapluies, ombrelles, chaussures, maroquinerie, gants, bijouterie, lingerie, foulards, écharpes, cravates, noeuds, barrettes à cheveux, mouchoirs, pochettes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.