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Marques déposées par MASSON Henri
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ROUSSETTE ALTESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSETTE ALTESSE
MASSON Henri, MASSON Maurice, MASSON Albert

Numéro de dépôt :
1459805
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
31/03/1998

Présentation de la marque ROUSSETTE ALTESSE

Déposée le 31 mars 1988 par MASSON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROUSSETTE ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Henri, MASSON Maurice, MASSON Albert, domicilié(e) JONGIEUX, 73170 YENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque ROUSSETTE ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSETTE ALTESSE est expirée depuis le 31 mars 1998.

MASSON Henri a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSETTE ALTESSE , CARAT LA CONVERGENCE DES TALENTS


MASSON Henri, MASSON Maurice, MASSON Albert - JONGIEUX, 73170 YENNE. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Vins.