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Marques déposées par MASSON Henri
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ROUSSETTE ALTESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSETTE ALTESSE
MASSON Henri, MASSON Maurice, MASSON albert

Numéro de dépôt :
1048154
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Chambéry

Présentation de la marque ROUSSETTE ALTESSE

Déposée le 7 avril 1978 par MASSON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chambéry), la marque française « ROUSSETTE ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Henri, MASSON Maurice, MASSON albert, domicilié(e) JONGIEUX 73170 YENNE. - France.

La marque ROUSSETTE ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROUSSETTE ALTESSE est expirée depuis le 7 avril 1988.

MASSON Henri a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSETTE ALTESSE , CARAT LA CONVERGENCE DES TALENTS


MASSON Henri, MASSON Maurice, MASSON albert - JONGIEUX 73170 YENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Vins.